Gestion des frais généraux sous Logeproj

Mise à jour: 11/09/2015

On appelle «Frais généraux» sous Logeproj les charges qui ne sont pas ou ne peuvent pas être directement et exclusivement rattachées à une opération. Ces charges, appelées aussi «dépenses indirectes» ou «charges fixes», concernent les dépenses de fonctionnement courant de la structure (ex : électricité, eau, petites fournitures, loyer etc). Elles peuvent également inclure les rémunérations des personnels administratifs qu’on ne peut affecter précisément à une ou plusieurs opérations.

La fonctionnalité Frais Généraux est opérationnelle uniquement pour les projets paramétrés en coûts réels. En effet, les taux environnés intègrent, par définition et de façon forfaitaire, une part de charges fixes. Il n’y a donc pas lieu de ventiler les frais généraux sur les projets paramétrés en coûts environnés.

Certains financeurs (fonds Feder, par exemple) acceptent de prendre en charge une partie des dépenses indirectes supportées par les porteurs de projets. Ces charges sont éligibles deux manières :

• au réel: il faut alors réaffecter les frais généraux aux différentes opérations, selon une clé de répartition fiable et cohérente. Ex: ventilation des dépenses indirectes au prorata de la masse salariale des projets, ou au prorata des heures travaillées sur chaque opération.

• au forfait: le financeur impose dans ce cas un « coût simplifié » qui peut prendre différentes formes :
  • application d’un pourcentage à une ou plusieurs catégories de dépenses. Ex: les frais généraux sont pris en charge à concurrence de 15% des dépenses directes de personnel éligibles.
  • application d’un barème unitaire.Ex: les frais généraux sont évalués à 10000€/ETP
  • application d’un montant forfaitaire fixe. Ex: les frais généraux sont financés à hauteur de 80000€
  • …

La fonctionnalité Frais Généraux développée par le CEN Auvergne a été conçue pour gérer les frais généraux financés «au réel». Elle réalise la ventilation des frais généraux sur les projets au prorata de la masse salariale.

Le paramétrage des frais généraux se fait à partir du menu Outils ⇒ Paramétrage ⇒ Paramétrage des frais généraux.

Deux éléments sont paramétrables sous Logeproj:

• La masse salariale annuelle totale de la structure (valorisée en €): c’est le dénominateur de la clé de répartition
• Les frais généraux: c'est le montant des charges fixes à ventiler sur les projets.

Le bouton permet de renseigner les paramètres sur une nouvelle année. Le bouton permet de supprimer une ligne de paramètres. Ne pas oublier d’enregistrer à l'aide du bouton avant de quitter la fenêtre.

La fonctionnalité Frais Généraux réaffecte automatiquement les charges indirectes sur les actions selon la formule suivante :

Les frais généraux n’apparaissent pas dans le détail des projets. Ils sont pris en compte uniquement dans certains États de Logeproj.

Les frais généraux reventilés par opération apparaissent dans trois états Logeproj:

• L’état Dépenses Réalisées: depenserealise1.pdf
• L’état Comparaison dépenses: comparaisondepense1.pdf
• L’état Fonds dédiés: fondsdedies1.pdf