====== Gestion des frais généraux sous Logeproj ======
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Fonctionnalité développée par le CEN Auvergne
</WRAP>

<wrap lo>Mise à jour: 11/09/2015</wrap>



==== Lexique ====
On appelle **«Frais généraux»** sous Logeproj **les charges qui ne sont pas ou ne peuvent pas être directement et exclusivement rattachées à une opération**. Ces charges, appelées aussi «dépenses indirectes» ou «charges fixes», concernent les dépenses de fonctionnement courant de la structure (ex : électricité, eau, petites fournitures, loyer etc). Elles peuvent également inclure les rémunérations des personnels administratifs qu’on ne peut affecter précisément à une ou plusieurs opérations.
==== Nota Bene ====

>La fonctionnalité **Frais Généraux** est opérationnelle** uniquement pour les projets paramétrés en coûts réels**. En effet, les taux environnés intègrent, par définition et de façon forfaitaire, une part de charges fixes. Il n’y a donc pas lieu de ventiler les frais généraux sur les projets paramétrés en coûts environnés.



===== Introduction =====


Certains financeurs (fonds Feder, par exemple) acceptent de prendre en charge une partie des dépenses indirectes supportées par les porteurs de projets. Ces charges sont éligibles deux manières :
  *  **au réel**: il faut alors réaffecter les frais généraux aux différentes opérations, selon une clé de répartition fiable et cohérente. //Ex: ventilation des dépenses indirectes au prorata de la masse salariale des projets, ou au prorata des heures travaillées sur chaque opération//.

  * **au forfait**: le financeur impose dans ce cas un « coût simplifié » qui peut prendre différentes formes :
    * application d’un pourcentage à une ou plusieurs catégories de dépenses. //Ex: les frais généraux sont pris en charge à concurrence de 15% des dépenses directes de personnel éligibles.//
    * application d’un barème unitaire.//Ex: les frais généraux sont évalués à 10000€/ETP//
    * application d’un montant forfaitaire fixe. //Ex: les frais généraux sont financés à hauteur de 80000€//
    * ... 

**La fonctionnalité Frais Généraux développée par le CEN Auvergne a été conçue pour gérer les frais généraux financés «au réel». Elle réalise la ventilation des frais généraux sur les projets au prorata de la masse salariale.**

 

===== Paramétrage des frais généraux sous Logeproj =====


Le paramétrage des frais généraux se fait à partir du menu Outils ⇒ Paramétrage ⇒ Paramétrage des frais généraux.

{{ :manuels_des_fonctionnalites_optionnelles:parametrage_des_frais_generaux_1.png |}}


Deux éléments sont paramétrables sous Logeproj:
  * La **masse salariale annuelle** totale de la structure (valorisée en €): c’est le dénominateur de la clé de répartition
  * Les **frais généraux**: c'est le montant des charges fixes à ventiler sur les projets.
{{ :manuels_des_fonctionnalites_optionnelles:parametrage_des_frais_generaux_2.png |}}

Le bouton {{:manuels_des_fonctionnalites_optionnelles:bouton_feuillevierge.png?40|}} permet de renseigner les paramètres sur une nouvelle année. Le bouton {{:manuels_des_fonctionnalites_optionnelles:boutonsupprimer.png?40|}} permet de supprimer une ligne de paramètres. Ne pas oublier d’enregistrer à l'aide du bouton {{:manuels_des_fonctionnalites_optionnelles:bouton_enregistrer.png?40|}} avant de quitter la fenêtre. 
 


===== Ventilation des frais généraux =====


La fonctionnalité Frais Généraux réaffecte automatiquement les charges indirectes sur les actions selon la formule suivante :
{{ :manuels_des_fonctionnalites_optionnelles:formule2.png |}}

Les frais généraux n’apparaissent pas dans le détail des projets. Ils sont pris en compte uniquement dans certains États de Logeproj.



===== États restituant les frais généraux =====


Les frais généraux reventilés par opération apparaissent dans trois états Logeproj:
  * L’état **Dépenses Réalisées**: {{:manuels_des_fonctionnalites_optionnelles:depenserealise1.pdf|}}  
  * L’état **Comparaison dépenses**: {{:manuels_des_fonctionnalites_optionnelles:comparaisondepense1.pdf|}}
  * L’état **Fonds dédiés**: {{:manuels_des_fonctionnalites_optionnelles:fondsdedies1.pdf|}}